Halles Des Plaines

Mentions Légales

Édition du site

Le site internet « hallesdesplaines.fr » est un site édité par la SCI Mombello, au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TOULON sous le numéro RCS 953 465 754 et ayant son siège social situé au 51 Impasse Des Ancolives à Ollioules (83190). Le site Internet https://hallesdesplaines.fr (le Site) est la propriété exclusive de la SCI MOMBELLO.

 

Propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur notre site sont la propriété de « hallesdesplaines.fr » et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

 

Responsabilité

La SCI MOMBELLO décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site, pertes de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. La SCI MOMBELLO ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la SCI MOMBELLO et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.

 

Hébergement

Le site internet est hébergé par la société OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS, au capital de 10 069 020 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 537 407 926 et dont le siège social est sis 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.